Projet NÉNUPHAR

Les milieux humides (MH) sont parmi les écosystèmes ayant connu les impacts les plus néfastes des activités humaines. Pendant des centaines d’années, les MH ont été considérés comme des obstacles au développement et des sources d’insalubrité et de maladies. Ils ont conséquemment été drainés et remplis afin de créer des terres additionnelles pour l’agriculture et le développement urbain. Plus de la moitié de la superficie des terres humides de la planète a ainsi été perdue. De nos jours, cette situation tend à changer, et on reconnaît la nécessité de maintenir les MH pour la vaste gamme de leurs fonctions écologiques et des services qu’ils nous rendent. Afin de réduire les pertes de MH, de nombreuses juridictions ont adopté une séquence d’atténuation qui repose sur le triptyque « éviter, minimiser et compenser », dont elles exigent le respect avant de délivrer des autorisations environnementales pour des projets et activités dans des MH. Cette séquence consiste à exiger des promoteurs qu’ils : 1) évitent d’abord les MH pour leurs projets, 2) réduisent au minimum les impacts négatifs de ceux qu’ils réalisent dans des MH et qu’ils ne peuvent éviter, et 3) qu’au besoin, ils compensent les impacts et les pertes inévitables. En dépit des visées de cette séquence, son application dans nombre de juridictions n’a pas permis d’atteindre l’objectif d’« aucune perte nette » de MH et d’assurer le maintien de leurs fonctions écologiques et de leur biodiversité. À ce jour, aucune étude n’a été menée pour comparer les cadres juridiques de la séquence d’atténuation, dans plusieurs juridictions, afin d’en tirer des conclusions utiles. Notre projet vise à combler cette lacune en cherchant à obtenir une compréhension d’ensemble des succès et des échecs de l’application de cette séquence.

L’objectif général du projet est de dégager les conditions nécessaires pour que les différents mécanismes juridiques qui encadrent la séquence d’atténuation soient, à chacune de ses phases, les plus adéquats possibles avec l’objectif d’aucune perte nette de superficies, de biodiversité et de fonctions des milieux humides (« sans perte nette de MH »).

Pour atteindre l’objectif général du projet, nous visons à : 1) Étudier et comparer les objectifs, principes et mécanismes utilisés pour mettre en œuvre la séquence d’atténuation dans les différentes juridictions étudiées ; 2) Analyser, au moyen d’une grille d’analyse, l’adéquation de l’encadrement juridique de la séquence d’atténuation, dans ces juridictions, au regard de l’objectif d’un développement durable sans perte nette de MH; 3) Évaluer l’applicabilité des différentes approches identifiées, dans le contexte québécois, à l’aide d’une étude de cas; 4) Formuler des recommandations sur les conditions nécessaires pour encadrer juridiquement ces mécanismes afin de renforcer leur cohérence au regard de cet objectif, dans une perspective de durabilité forte. Un examen critique des mécanismes juridiques qui régissent le processus de prise de décision tout au long de la séquence d’atténuation permettra d’identifier les améliorations pouvant y être apportées, de manière à ce que des pertes nettes puissent être évitées. 

Financement : Programme Savoir du Conseil de recherche en sciences humaines du Canada
Durée : 2016 à 2022
Chercheuse principale : Sophie Lavallée